Déposée le 5 mars 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASCOGEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « BASCOFRAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-17 du 30 avril 1993.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BASCOGEL domicilié(e) CENTRE ERLIA ZONE INDUSTRIELLE DE JALDAY, 64501 SAINT JEAN DE LUZ CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 712 720 184 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JEAN PIERRE BEIGBEDER BASCOGEL SARL - France.
La marque BASCOFRAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93459588.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BASCOFRAIS est expirée depuis le 5 mars 2003.
BASCOGEL a également déposé les autres marques suivantes : BASCOGEL , BASCOVIA
BASCOGEL SARL - CENTRE ERLIA ZONE INDUSTRIELLE DE JALDAY, 64501 SAINT JEAN DE LUZ CEDEX - France - SIREN 712720184
JEAN PIERRE BEIGBEDER BASCOGEL SARL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-35
Publication - Publication le 30 avr. 1993 au BOPI 1993-17
Viande, poisson, volaille, sauce à salade, conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, glace à rafraîchir.Bières, eaux minérales et gaz pour faire des boissons
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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